[Parole d’expert] L’analyse environnementale

Cassandre Juriste HSE Perform
La préservation de l’environnement est aujourd’hui devenue essentielle par la prise de conscience collective suite à la multiplication des évènements climatiques et sanitaires ces dernières années. Chaque entreprise peut s’engager pour réduire ses impacts, et l’analyse environnementale est l’outil fondamental pour définir une stratégie complète et embarquant l’ensemble des parties…
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[Parole d’expert] Décret Tertiaire et ISO 50 001 : la poursuite d’objectifs communs

Cassandre Juriste HSE Perform
2021 sera une année remplie de défis et de projections énergétiques pour le parc tertiaire français. Le décret n°2019-771 du 23 Juillet 2019, dit « décret tertiaire », fixe des obligations de réduction de la consommation d’énergie finale dans les bâtiments à usage tertiaire. Il s’adresse autant aux propriétaires qu’aux occupants. Il…
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[Parole d’expert] Certification ISO de systèmes de management Groupe (ou multi-sites d’une entreprise) et certification ISO de systèmes de management par établissement : quelles différences ? Quels avantages ? Quels inconvénients ?

Cassandre Juriste HSE Perform
Tout d'abord, quésaco ? Une certification ISO Groupe correspond à la certification de plusieurs sites étant sous une même désignation sociale. Ces sites sont intégrés sous un même certificat pour un ou plusieurs référentiels. La certification ISO multi-sites fait intervenir un système et des procédures communs à l’ensemble des sites…
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Traitement de surface avec solvants : publication des conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD)

Cassandre Juriste HSE Perform
Une décision d'exécution de la Commission du 22 juin 2020, publiée au Journal officiel de l'Union européenne du 9 décembre, établit les les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour le traitement de surface à l’aide de solvants organiques, y compris pour la préservation du bois et des produits…
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L’éco-conception, un puissant levier d’action sur l’environnement

Cassandre Juriste HSE Perform
Dans le cadre de la semaine européenne de la réduction des déchets (SERD) qui se déroule du 21 au 29 novembre, nous avons décider de nous questionner sur un concept en pleine expansion : l'éco-conception. Emergence de l'éco-conception  Actuellement, l’éco-conception est définie par l’ADEME comme « une démarche préventive et…
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[Parole d’expert] Les plans de gestion de solvants (PGS)

Cassandre Juriste HSE Perform
La réglementation encadrant l'obligation de réalisation d'un Plan de Gestion de Solvants (PGS) a été renforcée afin de continuer à réduire les émissions de polluants atmosphériques. Ainsi, a été créée la rubrique ICPE 1978 concernant les installations utilisant des solvants organiques. Tour d'horizon de ce qu'est un PGS, comment le…
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Eau : modification des prescriptions applicables aux systèmes d’assainissement collectif et aux installations d’assainissement non collectif

Cassandre Juriste HSE Perform
Un arrêté du 31 juillet 2020 modifie certaines dispositions de l’arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5. Retour sur…
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Prévention du risque inondation : présentation du nouveau plan d’actions ministériel

Cassandre Juriste HSE Perform
À l'occasion de la journée nationale de prévention des risques inondation, qui a eu lieu le 13 octobre dernier, la ministre de la transition écologique a présenté le nouveau plan d'actions ministériel pour mieux protéger les personnes et réduire les dommages liés aux crues. Ces annonces font échos aux fortes…
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