Mentions légales

Conditions générales d'utilisation du site 


Adhésion aux conditions générales d'utilisation : toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte reconnaissance par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.

Objet du site

Le site a pour objet principal de fournir des informations sur HSE Perform et ses activités, ainsi que des actualités HSE.

Le présent site constitue une oeuvre dont HSE Perform est l'auteur au sens des articles L. 111 - 1 du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par HSE Perform. Les dessins, images sont la propriété de HSE Perform ou de tiers ayant autorisé HSE Perform à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de HSE Perform, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Le site HSE Perform est édité par la société Kisio Consulting (www.kisio.org), société française au capital de 3 781 000,00 € euros.

Le siège social est situé au 20, rue Hector Malot – 72012 PARIS, France.

  • Numéro RCS : 491 608 675 R.C.S. Paris
  • Numéro de déclaration à la CNIL : 2115419 
  • Directeur de la publication : M. Arnaud FELIX
  • Numéro de téléphone : 01 44 75 12 34
  • E-mail : hse-perform@kisio.org
  • Hébergement : Kalanda

HSE Perform est une marque déposée.

Traitement de vos données personnelles :

D’une manière générale, vous pouvez visiter notre site sans avoir à décliner votre identité ni à fournir d’informations personnelles vous concernant.

Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations par le biais de questionnaires ou formulaires. Les informations demandées, signalées par un astérisque, sont obligatoires. Elles sont nécessaires au traitement de vos demandes.

Nous vous informons que les informations ainsi recueillies font l’objet d’un traitement informatique par l’équipe HSE Perform et ses partenaires destiné à répondre à votre demande et pouvoir la traiter dans les meilleures conditions possibles. Les données recueillies sont conservées 1 an dans notre fichier de gestion de la relation client.

Ce traitement automatisé de données personnelles a fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’Informatique et Libertés le 02/11/17  sous le n° 2115419.

Conformément à la Loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et du règlement européen sur la protection des données, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données.

Le site internet HSE Perform utilise des cookies (traceurs). Pour en savoir plus consultez notre Politique des cookies.

Vous pouvez exercer ces droits en adressant votre demande à l’adresse suivante :

Kisio Consulting– Gestion des données personnelles HSE Perform – 20, rue Hector Malot– 75012 PARIS, France.

Limitation de responsabilité 

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni HSE Perform, ni les membres de son personnel ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou toute autre bien à l'occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou utilisation du site, préjudice financier résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés, ou des information qui y figurent quelles qu'en soit la nature.

Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Droit applicable 

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.

Mise à jour

HSE Perform fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site on été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l'objet d'une altération. HSE Perform ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission. Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions.

Accès au site

HSE Perform se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

HSE Perform se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales d'utilisation du site. ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.